Resultats de recherche pour 'su:conseil économique et social'

Le Conseil économique et social / Christian HENPublication : 1995Description : p. 99-111Disponibilité : Exemplaires disponibles pour le prêt : Cote : 33-314 (1).

Le conseil économique et social / Mohamed Salah BEN AISSAPublication : 1979, Etudes Droit et Econ. Vol. 14, 1979Description : 151 p.Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Loi n°70-7 du 10 mars 1970 relative au conseil économique et socialPublication : 1970Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Loi organique n°88-12 du 7 mars 1988 relative au conseil économique et socialPublication : 1988Description : p. 379Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Décret n° 2006-543 du 1er mars 2006, portant organisation et fonctionnement du conseil économique et socialPublication : 2006Description : p. 459-460Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Loi organique n° 2008-29 du 2 mai 2008, relative au conseil économique et socialPublication : 2008Description : p. 1371Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Loi organique n°90-75 du 7 août 1990 modifiant et complétant la loi organique du 7 mars 1988, relative au conseil économique et socialPublication : 1990Description : p. 1032Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Le Conseil économique et social de Tunisie / Mustapha CHATTI [Article]Niveau de l'ensemble: Maghreb-MachrekPublication : Mag-Mach 1974Description : p. 41-44 : Maghreb - Machrek = المغرب والمشرق N°66, nov.-déc. 1974Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Le conseil national économique et social / Madjid BENCHEIKH [Article]Niveau de l'ensemble: المجلة الجزائرية للعلوم القانونية الاقتصادية والسياسيةPublication : RASJEP 75
1975, R.A.S.J.E.P. = المجلة الجزائرية للعلوم القانونية الاقتصادية والسياسية Vol. 12/1, 1975Description : p-p. 77-96Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

10.

Pour une réforme du Conseil Economique et Social / Mohamed ENNACEUR [Article]Niveau de l'ensemble: Revue tunisienne de droitPublication : RTD 85
1985, R.T.D. 1985Description : p-p. 215-244 : R.T.D. 1985Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

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