Resultats de recherche pour 'su:droit constitutionnel'

Constitution et droit interne [Livre collectif ou dépouillé]Niveau de dépouillement: Constitution et droit pénal • Constitution et droit fiscal • Constitution et droit économiquePublication : Académie Internationale de Droit Constitutionnel, Tunis : 2001
Constitution et droit interneDescription : 259 p.Disponibilité : Exemplaires disponibles pour le prêt : Cote : 36-539 (1).

Le droit constitutionnel saisi par le droit international : l'approche du Comité des droits de l'homme des Nations Unies / Abdelfattah AMOR [Article]Niveau de l'ensemble: L'État et ses citoyens, nouvelles responsabilités et redistribution des rôles, p.43-87Publication : L'État.et.ses.citoyensDisponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

De quelques aspects juridiques de la dépendance : le droit constitutionnel des Etats maghrébins post-coloniaux / Michel CAMAUPublication : C.N.R.S., Paris : 1976Description : p.89-158 : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Pouvoirs et institutions au Maghreb / Michel CAMAUPublication : Cérès Productions, Tunis : 1978Description : 334 p.Disponibilité : Exemplaires disponibles pour le prêt : Cote : 20-89 (2).

La Haute Cour constitutionnelle égyptienne et la sharî`a islamique / Nathalie BERNARD-MAUGIRON [Article]Niveau de l'ensemble: AwraqPublication : Rev. Awrâq
Awraq 19 - 1998Description : p. 103-140Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Lessons of the Zaheeruddin Case : why Adjudication of Constitutional and Islamic Issues should not be combined / Ann Elizabeth MAYER [Article]Niveau de l'ensemble: AwraqPublication : Rev. Awrâq
Awraq 19 - 1998Description : p. 181-200Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Glossaire arabe-français de droit constitutionnel égyptien / Nathalie BERNARD-MAUGIRON [Article]Niveau de l'ensemble: Égypte/Monde arabePublication : EMA série 2 n.2Description : p. 161-172Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Vent d'Est, vent d'Ouest : L'Occident du droit égyptien / Baudouin DUPRET [Article]Niveau de l'ensemble: Égypte/Monde arabePublication : EMA 30.31_1997/2.3Description : p. 93-112Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

Études de droit constitutionnel [Livre collectif ou dépouillé]دراسات في القانون الدستوريNiveau de dépouillement: La Loi organique dans la Constitution tunisienne de 1959 • Interrogations sur les mutations de la fonction parlementaire en Tunisie • Interrogations sur le pouvoir réglementaire dans la Constitution tunisienne • Interrogations sur l'évolution du bicéphalisme de l'exécutif en Tunisie • مجال القانون على ضوء تعديل الدستور المؤرخ في 27 أكتوبر 1997 • التجديد في الميدانن الانتخابي • الجديد في مادة الاستفتاء • الجديد في مجال المعاهدات • الجديد في السلطة الترتيبية بعد تنقيح الدستور في 27 أكتوبر 1997 • الختم في القانون الدستوري التونسي • مجلس الدولة • التطور الدستوري في تونس منذ الاستقلالPublication : Cahiers du C.E.R.E.S., Études de droit constitutionnel, Tunis : 1999Description : 166+218 p.Disponibilité : Exemplaires disponibles pour le prêt : Cote : 35-879 (1).

10.

La loi constitutionnelle tunisienne du 8 avril 1976 [Article]Niveau de l'ensemble: Maghreb-MachrekPublication : Mag-Mach_1976Description : p. 89-92 : Maghreb - Machrek = المغرب والمشرق N°73, juil.-sept. 1976Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

11.

Le droit constitutionnel algérien : situation actuelle et perspectives / Gérard SOULIER [Article]Niveau de l'ensemble: المجلة الجزائرية للعلوم القانونية الاقتصادية والسياسيةPublication : RASJEP 69
1969, R.A.S.J.E.P. = المجلة الجزائرية للعلوم القانونية الاقتصادية والسياسية Vol. 6/3, 1969Description : p-p. 793-820Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

12.

La Loi Constitutionnelle au Pakistan / Muhammad HAMIDULLAH [Article]Niveau de l'ensemble: Revue des études islamiques Publication : 1964, R.E.I. Vol. 32/1, 1964Description : p-p. 87-108Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

13.

De quelques problèmes posés par l'application de la norme constitutionnelle / Sadok BELAID [Article]Niveau de l'ensemble: Revue tunisienne de droitPublication : RTD 83
1983, R.T.D. 1983Description : p-p. 17-38 : R.T.D. 1983Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

14.

Réflexions sur l'introduction de la technique référendaire en droit constitutionnel tunisien / Lazhar BOUONY [Article]Niveau de l'ensemble: Revue tunisienne de droitPublication : RTD 79
1979, R.T.D. 1979Description : p-p. 87-126 : R.T.D. 1979Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

15.

Essai d'identification des règles constitutionnelles marocaines / Michel GUIBAL [Article]Niveau de l'ensemble: Revue juridique et politique Indépendance et coopération, 31 = 1977, 4, p-p. 1183-1187Publication : RJPIC_1977Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

16.

الحياة الدستورية بالمغرب عبر ابحاث الجامعيين المغاربة / عبد الإلاه فونتير [Article]Niveau de l'ensemble: المجلة المغربية للقانون واقتصاد التنميةPublication : RMD 30
1993, Rev. Maroc. Droit Econ. Développ. = المجلة المغربية لقانون واقتصاد التنمية N°30, 1993Description : ص. 57-71Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

17.

Plasticité du droit constitutionnel et dynamique de l'autoritarisme dans la Tunisie de Ben Ali / Eric GOBE [Article]Niveau de l'ensemble: REMMM 130Publication : RMM_130Description : p. 215-232 : in Revue des Mondes Musulmans et de la Méditerranée 130, 2011-2Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

18.

التلازم بين السلطة والقانون وأساس خضوع الدولة للقانون : الدولة القانونية / العبدلاوي إدريس العلوي [Article]Niveau de l'ensemble: الأكاديميةPublication : 2012Description : ص 41-81Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible :

19.

Revue juridique et politique Indépendance et coopération : organe de l'Institut international de droit d'expression française (IDEF) [Périodique]Publication : RJPIC_1966
RJPIC_1973, RJPIC_1974, RJPIC_1975, RJPIC_1976, RJPIC_1977Disponibilité : Exemplaires disponibles pour le prêt : Cote : 209 RJP 19 1 (19).

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